Mentions Légales

Informations obligatoires concernant l'éditeur et l'hébergeur du site officiel Gice Digit.

Mentions Légales· LEGAL-BJ
Moniteur d'auto-école béninois expliquant la conduite à une élève

Conformément à la législation en vigueur au Bénin, les mentions légales de Gice Digit sont présentées ci-dessous.

BEN·01·PUB

Éditeur de la Plateforme

Gice Digit - Plateforme numérique d'apprentissage du code de la route et de gestion de la conduite.
Raison sociale : Gice Digit SAS.
Siège social : Cotonou, Bénin.
Agrément ANATT N°2026/ANATT/DG/DTR.
Directeur de la publication : Équipe Technique Gice Digit.

BEN·02·CPY

Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation béninoise sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques.

BEN·03·SRV

Hébergement

La plateforme est hébergée sur des serveurs hautement sécurisés, garantissant une visibilité et une rapidité optimales pour les connexions Mobile Money (MTN MoMo, Moov Money) à travers le Bénin.